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Marques déposées par Alain Delmouly
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Forges de Méditérranée
Marque expirée - Marque en non vigueur

Forges de Méditérranée
Alain Delmouly

Numéro de dépôt :
3508534
Date de dépôt :
20/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/06/2017
Forges de Méditérranée de Alain Delmouly

Présentation de la marque Forges de Méditérranée

Déposée le 20 juin 2007 par Alain Delmouly auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Forges de Méditérranée »

Le déposant est Alain Delmouly domicilié(e) 1 rue des Nonnains,95270 CHAUMONTEL - 95270 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alain Delmouly domicilié(e) 1 rue des Nonnains,95270 CHAUMONTEL - 95270 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Forges de Méditérranée est expirée depuis le 20 juin 2017.

Alain Delmouly a également déposé les autres marques suivantes : mamaison enbois.com , Jardinium


Alain Delmouly - 1 rue des Nonnains,95270 CHAUMONTEL - 95270 - France


Alain Delmouly - 1 rue des Nonnains,95270 CHAUMONTEL - 95270 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-47

Publication - Publication le 27 juil. 2007 au BOPI 2007-30

Inscription le 9 août 2011 - Transmission totale de propriété n°555388 - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-08-09

Quincaillerie métallique ; constructions métalliques ; objets d'art en métaux communs ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; commodes ; étagères ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; vaisseliers.